Le contournement légal de DRM, de nouveaux horizons pour la copy-party

Ce lundi, Numerama a relayé une information selon laquelle un universitaire autrichien aurait inventé un système (Le DIY Kindle Scanner) pour copier de manière quasi-automatique un livre électronique en dépit des Mesures Techniques de Protection (Digital Rights Management – DRM) qui l’accompagnait.

Comme le souligne l’auteur, les dispositifs logiciels permettant de neutraliser les DRM d’un fichier numérique sont légions sur Internet et il n’est donc pas très difficile de s’en procurer pour effectuer des copies d’oeuvres ainsi « protégées ».

Malheureusement, ces logiciels spécifiquement destinés à neutraliser des DRMs sont illégaux en France et leur détention, leur utilisation et leur fourniture sont punis par la loi.

Toutefois, le système de copie dont il est question ici est très différent car il ne s’agit pas d’un logiciel qui serait introduit dans le l’appareil de lecture du fichier pour empêcher le DRM de s’activer mais d’un dispositif totalement extérieur. Concrètement, le professeur Peter Purgathofer a conçu avec des Lego un robot chargé d’appuyer sur les touches d’une liseuse Kindle et d’un ordinateur à intervalles réguliers afin de scanner page par page le contenu du livre électronique affiché.

Selon l’auteur de l’article, ce système, pour ingénieux qu’il soit, n’en est pas moins illégal puisque interdit par la loi à l’instar des logiciels anti-DRM cités plus haut. On peut ainsi lire que :

le juriste pinailleur notera que la loi française punit le fait de « détenir en vue d’un usage personnel ou d’utiliser une application technologique, un dispositif ou un composant conçus ou spécialement adaptés pour porter atteinte à une mesure technique (…) qui protège une oeuvre, une interprétation, un phonogramme, un vidéogramme, un programme ou une base de données« . Peu importe que ce « dispositif » soit un robot et non un logiciel.

C’est une interprétation de la loi que je ne partage pas. Je pense qu’il existe juridiquement plusieurs types de « contournement » de DRMs et qu’il est abusif de tous les regrouper dans la même catégorie et donc de les frapper indifférement du sceau de l’illégalité.

Voyons tout d’abord ce que dit la loi à propos de ce délit de neutralisation de DRM. Il s’agit de l’article L335-3-1 du Code de Propriété Intellectuelle (CPI) :

I.-Est puni de 3 750 euros d’amende le fait de porter atteinte sciemment, à des fins autres que la recherche, à une mesure technique efficace telle que définie à l’article L. 331-5, afin d’altérer la protection d’une oeuvre par un décodage, un décryptage ou toute autre intervention personnelle destinée à contourner, neutraliser ou supprimer un mécanisme de protection ou de contrôle, lorsque cette atteinte est réalisée par d’autres moyens que l’utilisation d’une application technologique, d’un dispositif ou d’un composant existant mentionné au II.

II.-Est puni de six mois d’emprisonnement et de 30 000 euros d’amende le fait de procurer ou proposer sciemment à autrui, directement ou indirectement, des moyens conçus ou spécialement adaptés pour porter atteinte à une mesure technique efficace telle que définie à l’article L. 331-5, par l’un des procédés suivants :

1° En fabriquant ou en important une application technologique, un dispositif ou un composant, à des fins autres que la recherche ;

2° En détenant en vue de la vente, du prêt ou de la location, en offrant à ces mêmes fins ou en mettant à disposition du public sous quelque forme que ce soit une application technologique, un dispositif ou un composant ;

3° En fournissant un service à cette fin ;

4° En incitant à l’usage ou en commandant, concevant, organisant, reproduisant, distribuant ou diffusant une publicité en faveur de l’un des procédés visés aux 1° à 3°.

III [Dispositions déclarées non conformes à la Constitution]

Le passage qui nous intéresse est la première partie de l’article :

I.-Est puni de 3 750 euros d’amende le fait de porter atteinte sciemment, à des fins autres que la recherche, à une mesure technique efficace telle que définie à l’article L. 331-5, afin d’altérer la protection d’une oeuvre par un décodage, un décryptage ou toute autre intervention personnelle destinée à contourner, neutraliser ou supprimer un mécanisme de protection ou de contrôle, lorsque cette atteinte est réalisée par d’autres moyens que l’utilisation d’une application technologique, d’un dispositif ou d’un composant existant mentionné au II.

Il semble assez évident que le robot inventé par l’universitaire, contrairement aux logiciels anti-DRM, ne « porte pas atteinte » aux Mesures Techniques de Protection, qu’il ne les altère ni par un décodage ni par un décryptage, pas plus qu’il ne les neutralise ou ne les supprime. Par contre, on peut dire qu’il les « contourne ».

C’est sans doute pour cette raison que ce robot est assimilé à un dispositif illégale dans l’article de Numerama. Il est interdit de « contourner » un DRM quand bien même ce serait dans le but de jouir d’une exception au droit d’auteur prévue par l’article L122-5 du Code de Propriété Intellectuelle (CPI).

Mais quelle est donc l’ampleur juridique du concept de « contournement » ? Aucune jurisprudence n’a à ma connaissance défini en quoi consistait cet action.

Visiblement, pour Numerama, il est possible de qualifier de « contournement » de DRM tout acte qui vise à effectuer des copies d’un fichier sans prendre en compte les permissions offertes par ledit DRM. L’utilisateur serait donc condamné à ne reproduire ou à ne représenter une œuvre contenue sur un fichier que dans la mesure où le DRM a été paramétré pour délivrer de telles autorisations.

Je m’oppose avec cette interprétation que je soupçonne d’être biaisée par les débats législatifs et médiatiques qui ont accompagné l’adoption de cette fameuse disposition dans loi. Rappelons que ce délit de contournement de DRM, issue de la loi du 1er août 2006 sur les Droits d’Auteur et les Droits Voisins dans la Société de l’Information (DADVSI), a donné lieu à des prises de position fermes de la part de nombreux acteurs du numériques qui dénonçaient la menace qu’il faisait peser sur le « droit à la copie privée » (qui n’est à proprement parler pas un droit mais une simple exception).

En effet, si les ayants-droits couvraient les exemplaires de leurs œuvres de DRMs anti-copies illégales, il était alors possible que les usagers ne puissent plus bénéficier de l’exception de copie privée (art L122-5 2° du CPI).

Ces débats ont pour effet de cristalliser chez certains la perception de la « copie privée » autour de l’acte d’effectuer un copier-coller (logiciel) d’un fichier depuis un emplacement numérique vers un autre. La réduction du champ de la copie privée au seuls outils logiciels et formats numériques est dangereuse car elle a pour conséquence de réduire notre vision du monde et donc du champ des possibles de la copie.

Copier ne se réduit pas à sélectionner un ensemble d’éléments numériques et à les cloner à l’identique à un autre emplacement. Cette vision technophile à l’extrême oublie que pendant des décennies (des siècles ?) des moines ont recopié méticuleusement des textes à l’aide de stylos et d’encre.

Aujourd’hui, ni le numérique, ni même l’imprimé n’ont remplacé l’écriture manuscrite, qu’il s’agisse de la production d’oeuvres originales (rédaction de cartes postales) ou de simples reproductions serviles (copie du montant du facture sur un chèque destiné à la payer).

C’est la raison pour laquelle je ne suis pas la conclusion de Numerama qui voudrait que chaque reproduction qui ne serait pas expressément autorisée et prévue par les DRM présents sur l’exemplaire source soit illégale.

S’agissant de contournement de DRMs, va-t-on considérer comme illégaux :

  • la prise de notes (à usage personnel) par un étudiant qui constitue des fiches de lectures si elle est effectuée à partir d’un texte lu sur un Kindle ? (exception de copie privée : art L122-5 CPI)
  • la copie manuscrite de courts passage d’un texte à partir d’un livre lu sur un Kindle dans le cadre de l’écriture d’une critique de ce livre ? (exception de courte citation : art L122-5 3° a))
  • la lecture à voix haute d’un livre électronique sur Kindle d’un parent à son enfant ? (exception de représentation dans le cercle de famille : art L122-5 1°)
  • la prise en photo (pour un usage privé) de son écran de télévision sur lequel est diffusé un film dont le DVD est bardé de DRMs anti-copies ? (exception de copie privée : art L122-5 2°)

Non, car il s’agit d’un contournement « légal » des DRMs. Ce qui est incriminé dans l’article Article L335-3-1 CPI, c’est bien de « porter atteinte » aux DRMs qui accompagnent le fichier. C’est, en quelque sorte, de les attaquer, ou de tenter d’inhiber leur action technologique par une manœuvre ciblée contre eux.

Si on se place du point de vue du DRM afférent au fichier électronique, il n’y a aucune différence entre appuyer sur une touche du Kindle avec son propre doigt, un manche à balai, une fourchette… ou un robot programmé pour effectuer ce geste périodiquement.

Tant qu’on ne « porte pas atteinte » au DRM en le détruisant ou en bridant son action, tant qu’on le laisse tranquille, il n’y a pas de délit. En gros, il ne faut pas gêner l’action pour laquelle le DRM a été programmé. Or, en général le DRM n’a été programmé que pour empêcher le « copier-coller » de fichiers numériques.

Un universitaire autrichien a inventé une façon de reproduire un document sans toucher à l’action-d’-empêcher-le-copier-coller-du-DRM, soit. Il se trouve donc en dehors du champ d’action de celui-ci. Il ne l’empêche pas d’agir, il ne provoque ni n’entrave aucune action de sa part, il l’ignore.

Avancer que le DRM doit autoriser de manière positive ce que l’utilisateur peut ou non faire avec l’oeuvre relève pour moi du DRM mental.

Ce n’est pas un programme qui doit dire à l’utilisateur ce qu’il a le droit de faire avec une œuvre, le programme ne décide que ce qu’on peut faire avec le fichier qui contient l’œuvre et qu’il « protège ».

En revanche la loi , dans l’article L122-5 CPI, dispose que les ayants-droit ne peuvent interdire certains usages telles que la copie privée (qu’elle se fasse avec un logiciel, un stylo, une craie, un appareil photo jetable, un robot en Lego…) ou la représentation dans la limite du cercle de famille.

Si le DRM n’est pas capable de m’empêcher de recopier un texte du Kindle sur une feuille de papier avec un stylo, tant pis pour lui, je ne lui demande pas son avis. Et tant que je le laisse tranquille, je ne commet aucun délit.

On pourrait m’opposer la jurisprudence Mulholland Drive pour me démontrer que les exceptions de l’article L122-5 doivent se plier au DRMs car elles ne constituent pas un droit opposable. Cela pourrait signifier que si un DRM existe sur le fichier, je ne peux pas jouir des exceptions à partir de ce fichier.

En fait, la Cour de Cassation a seulement affirmé que les exceptions ne constituaient pas un droit opposable et donc « ne [pouvaient] servir de fondement à une action formée à titre principal, mais peut uniquement être opposée en défense à une action. Source : Maïtre Eolas dans un billet à propos de cette fameuse jurisprudence.

Citons un autre passage éloquent de ce même billet (je graisse) :

La cour de cassation répond ici aux contempteurs de la loi DADVSI qui invoquaient la copie privée comme un droit auquel ladite loi porterait atteinte. Nenni, répond la cour, même avant cette loi, la copie privée n’a toujours été qu’une exception, une tolérance légale, à laquelle un auteur astucieux peut tout faire pour porter atteinte. Elle lui interdit juste de se plaindre quand néanmoins un tiers y arrive. Ce qu’apporte de nouveau la loi DADVSI, c’est que porter atteinte à une MTE apposée sur une œuvre digitale est interdit, c’est un délit, non couvert par l’exception de copie privée. Mais par exemple, pointer un camescope sur un écran de télévision pour enregistrer une œuvre protégée par des MTE à une fin personnelle n’est pas un délit. La diffusion de cette copie, par contre, le serait, car l’exception de copie privée ne jouerait plus.

Il faut considérer que le DRM est, un peu comme dans un jeu de rôle, un ennemi trop fort pour nous, une créature sacrée, intouchable, inattaquables et immunisée contre toutes nos armes et astuces. Même notre joker , les exceptions du L122-5 ne peuvent le vaincre. Impossible également de le feinter en le prenant à revers (ie le contournant) avec des manœuvres astucieuses.

Alors que faire ? Ne pas l’agresser, ne pas y toucher, ne même pas s’en approcher. En bref, l’ignorer complètement. Si porter atteinte au DRM est un délit, alors a contrario, il est parfaitement autorisé d’ignorer son existence.

Nous devons seulement accepter ce « pacte de non agression » du DRM (de toute façon nous n’avons pas vraiment le choix). Et puisqu’il est impossible passer par la voie qu’il obstrue, autant utiliser un autre chemin. C’est précisément ce qu’a fait le professeur Purgathofer : il ne pouvait pas se frotter au DRM du Kindle, du coup plutôt que de chercher à le vaincre, il a trouvé un moyen de le contourner sans y toucher.

Bref, en France seul le fait de porter atteinte à un DRM est un délit puni par la loi, utiliser des moyens technologiques de reproduction qui n’interagissent pas ledit DRM est tout à fait légal.

Ces points juridiques étant éclaircis, passons à la mise en pratique.:-)

Dès que j’ai lu l’article de Numerama à propos de ce robot capable de recopier un livre sous DRM sans porter atteinte à son DRM, j’ai pensé que cela pouvait ouvrir de nouveaux horizons à la copy-party.

En effet, les deux fondements de la copy-party sont d’une part l’usage collectif et convivial du droit à la copie privée et d’autre part le strict respect de la législation en vigueur. Et avec ce nouvel outil de copie (apparement assez simple à réaliser) légal, c’est toute une dimension de la copie d’oeuvres sous droit en bibliothèques qui apparaît. Les DRMs constituaient un frein réel à la reproduction de documents ? Le professeur Purgathofer nous montre avec la DIY Kindle Scanner qu’ils ne sont qu’un tigre de papier, un épouvantail que nous pouvons nous contenter d’ignorer.

Jusqu’à présent, les reproductions effectués dans le cadre des copy-parties se sont cantonnées aux collections « traditionnelles » des bibliothèques : principalement des livres, des périodiques, des œuvres d’art, des DVD vidéos et des CD-audios.

Néanmoins, comme la plupart des bibliothécaires qui s’intéressent au numérique le savent, le livre numérique est en pleine expansion et est susceptible de faire un jour son entrée dans les bibliothèques.

Cela pourrait être une bonne nouvelle si certains gros éditeurs, diffuseurs et politiques daignaient comprendre ce qu’est un fichier numérique et voulaient bien cesser de croire qu’un tel objet se prête ou se vend comme un objet rival. La lubie du prêt numérique a décidément la peau dure malgré les reflexions démontrant qu’il s’agit d’un non-sens et que des alternatives économiques et juridiques seraient possibles.

A priori, si les livres numériques intègrent un jour les catalogues des bibliothèques, ils seront truffés de DRMs (je ne parle pas bien sûr de programmes innovants tels que 100bibs50epubs et la PirateBox en bibliothèque qui permettent de garder un peu d’espoir).

Je recommande donc aux bibliothécaires de ne pas perdre de temps et de réfléchir dès à présent à la manière d’enseigner à leurs usagers comment contourner légalement tous ces DRMs qui pollueront leurs livres électroniques.

Il serait judicieux d’enseigner aux usagers ce contournement légal lors d’une copy-party traditionnelle ou lors d’une copy-party en p2p (sous réserve que les participants détiennent des liseuses contenant des livres électroniques acquis légalement). Un problème va toutefois se poser lorsqu’il s’agira pour les usagers de posséder leur propre robot-scanner.

La jurisprudence (dite Rannou-graphie) impose en effet que pour bénéficier de l’exception de copie privée, le copiste utilise son propre matériel de copie. Or, si le système inventé par le professeur Purgathofer pour numériser un livre électronique depuis un Kindle semble simple dans sa conception, il n’est pas nécessairement aisé de le fabriquer pour un néophyte.

Si chaque usager doit utiliser son propre DIY Kindle Scanner, il faut donc qu’il le construise lui-même, qu’il le fasse construire par un tiers pour son usage personnel ou encore qu’il se fasse aider pour le construire. Cette dernière possibilité est à mon sens celle qui se rapproche le plus de l’esprit de la copy-party mais pas uniquement. La construction collaborative de dispositifs tels que celui-ci pourrait être une activité proposé par des Fab Labs.

Il serait même possible, en appliquant l’idée de Thomas Fourmeux d’intégrer des Fabs Labs aux bibliothèques, de combiner la construction collaborative de DIY Kindle Scanner lors d’un Fab Lab en bibliothèque à une copy-party (simultanée ou successive) où les usagers pourront tester le matériel qu’ils auront fabriqué en s’en servant pour reproduire des livres électroniques pour leur usage privé.

Précisons que si la jurisprudence impose au copiste de ne reproduire des œuvres qu’avec un matériel qui lui appartient, il n’est nulle part indiqué la manière dont ce matériel a fabriquée et été acquis par le copiste. Il est donc possible de construire collectivement des dispositifs de copie lors d’un Fab Lab, l’important est que chaque usager possède le sien lors de la copy-party.

Alors, à quand la prochaine Fab-Lab-Copy-Party de livres électroniques DRMisés ? 😉

PS. A l’attention des biblio-trolls qui, vu le sujet sensible, risquent fort de venir pousser des cris d’orfraie, envahie par la peur panique de :

  • contourner un DRM, même légalement, vu que c’est illégal,
  • mettre en cause la responsabilité pénale de leur tutelle,
  • attirer la malédiction de Sainte Chaîne du Livre en violant la Loi de la Solidarité du Milieu.

Dans l’ordre :

  • Personne ne vous oblige à utiliser le DIY Kindle Scanner permettant de contourner légalement les DRMs du Kindle. Vous faites bien ce que vous voulez. Si vous avez des doutes sur la légalité de ce dispositif, n’hésitez pas à me poser des questions. Si vous n’êtes pas d’accord avec moi, je suis intéressé par tout argument sérieux alimentant le débat.
  • Si vous êtes bibliothécaire, le plus simple pour ne pas mettre en cause la responsabilité pénale de votre tutelle est encore de changer de métier. Si vous ne voulez commettre aucune infraction au droit d’auteur, vous devrez cesser de pratiquer l’heure du conte dans votre bibliothèque, de prêter des Cds et des jeux vidéos (un accord avec les ayants-droits est nécessaire mais inexistant dans la pratique), vous devrez aussi décrocher des murs les affiches de cinémas ou les œuvres d’art dont vous n’avez pas l’autorisation écrite des ayants-droits pour en faire la représentation… (je continue ?)
  • La Chaîne du Livre n’existe pas, il s’agit d’une hallucination collective et corporatiste. D’ailleurs, si les éditeurs et distributeurs de livres prennent autant les bibliothécaires pour des vaches à lait que certains distributeurs de DVDs de fictions, il serait tant d’arrêter de croire qu’il existe de la solidarité entre eux.
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